Dossiers des membres
École française d'Extrême-Orient
Les dossiers nominatifs portent sur la carrière de chaque membre (recrutement, rémunération, retraite, etc.) et sur ses activités scientifiques notamment missions et études. Ce classement, qui mêle éléments administratifs et dossiers scientifiques, est issu des reclassement anciens des archives de l'EFEO. Il a été conservé dans cet instrument de recherche.
Février 1899-août 1975, s.d.
http://atom-prod.efeo.fr/aas-d
D
eng
fra
vie
En vertu des articles L.213-1 et L.213-2 du code du patrimoine, les documents portant sur la vie privée des personnes ; les documents qui portent une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne physique, nommément désignée ou facilement identifiable ; et les documents qui font apparaître le comportement d'une personne dans des conditions susceptibles de lui porter préjudice, ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans. De même, les documents concernant le secret médical ne sont communicables que 25 ans après le décès ou 120 ans après la date de naissance lorsque la date du décès n'est pas connue.