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Description archivistique
Manuscrits européens de l'EFEO Pièce
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Une ordonnance de l’empereur Tu Duc sur le contreseing dans les actes d’aliénation immobilière par Camille Briffaut, conseiller à la cours d’appel de Hanoï

Rapport sur l’ordonnance de l’empereur Tu Duc sur le contreseing dans les actes d’aliénation immobilière (1861) (6 feuillets). .
Note en caractère chinois (2 feuillets). .
Ordonnance de l’empereur manuscrite (23 feuillets). .
Vocabulaire relatif au règlement civil annamite (2 feuillets). .
Note relative à l’ordonnance royale (1 feuillet).

Droit sino-annamite par Camille Briffaut, conseiller à la cours d’appel de Hanoï

Tiré-à-part, extraits d’ouvrages de Camille Briffaut concernant le droit sino-annamite.
1/ Le gendre anomal en droit sino-annamite (6 feuillets). .
2/ Notes (30 feuillets. dont 3 écrits).
3/ L’esclavage et l’engagement pour dettes dans le droit sino-annamite (34 pages. / Lyon : A. Storck & Cie, 1907 ; 17 feuillets). .
4/ Partie supplémentaire à la jurisprudence : question spéciale de droit colonial (30 feuillets). .

La vieille loi annamite à travers la jurisprudence par Camille Briffaut, conseiller à la cours d’appel de Hanoï

. Dossiers I et II : deux exemplaires, copies . Dactylographiées de la vielle loi annamite à travers la jurisprudence.
. Dossier III : note manuscrite concernant la vieille loi annamite (brouillon).
Copies : arrêté, compte rendu d’une séance du conseil d’état du 27 janvier 1922. Signé E. Bickart-See, avocat au conseil d’état et à la cour de cassation.

Correspondance consulaire et réglements structurels

Correspondance consulaire et documents concernant le chemin de fer reliant le Tonkin et la province chinoise du Yunnan (Laokay-Yunnanfu) :
Petit Lexique chinois.
Dépêches officielles.
"Réglement du chemin de fer de Mandchourie".
"Convention minière du Yuu-Nan".
"Contre-projet de Réglement du chemin de fer du Yuu-Nan".
"Réglement pour l'exécution d'une police mixte sur la frontière Sino-Annamite".
"Copie d'une supplique de Tcheou Yuu Hsiang" au Consul Général de France (M. Louison) et au Commissaire des Douanes anglais et réponse du Consul Général de France."
"Notice concernant la création d'un service postal à Canton".

Notes variées

Document concernant la Siam Society (et probablement sa création en 1904) (2 feuillets). .
Chèque de la banque de l’Indochine (agence de Bangkok), à l’ordre de Pierre Nicolas et reçu (2 feuillets). .
Note sur le symbolisme de trois termes vietnamien ( vahara : sanglier ; [narasmha] : homme lion ; vamana : nian) (1 feuillet).
Notes sur la Troisième République de 1870 à 1889 (5 feuillets). .
Formule mathématique (notes) (5 feuillets). .
Annonce de mise en vente d’une rizière (texte en thaï) (1 feuillet).
Notes en thaï (2 feuillets). .
Numération en thaï et français (1 feuillet).
Note sur le boudhisme (presque illisible/Brahma/Vishnu) (5 feuillets). .
Notes grammaticales (14 feuillets). .
Notes grammaticales thaï/français (71 feuillets. ).
Chiffres thaï (1 feuillet).
Vocabulaire thaï / français (3 feuillets). .
Caractères laotiens (2 feuillets). .
Notes de musiques (1 feuillet).

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