Dossier 1 - Réglementation générale et circulaires

Zone d'identification

Cote

FR EFEO AAS/A/1/1

Titre

Réglementation générale et circulaires

Date(s)

  • Mars 1899-avril 1918 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Cahier intitulé 'Pièces de principe diverses spéciales à l’Ecole' concernant la gestion générale de l'École : circulaires (mars 1908-avril 1918), arrêtés du Gouverneur Général de l’Indochine (mars 1899-février 1918), ordonnance royale du royaume de Luang-Prabang (mars 1918).
Fascicule de décrets et arrêtés promulgués par le Gouvernement général de l’Indochine concernant l’EFEO en 1898-1902 (1902).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche téléversé

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Identifiant 'Indochine' (n° de section)

Carton LIII, dossier X

Cote (outil de recherche de 2013)

Carton LVI, dossier X

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés