Dossier 2 - Statuts

Zone d'identification

Cote

FR EFEO AAS/A/1/2

Titre

Statuts

Date(s)

  • Avril 1920-janvier 1966, s.d. (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2 boîtes

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Généralités sur les statuts de l’ EFEO : correspondance (février 1946-mars 1950), organigramme (1949), arrêté du Haut Commissaire de France en Indochine (février 1946), coupure de presse (octobre 1947,s.d.).
Statuts de l’École et fonctionnement général, définition et organisation: décret (avril 1920, décembre 1963, s.d.),décrets (avril 1920, octobre 1951), arrêté du Ministre de Éducation Nationale (avril 1964, décembre 1965), coupure de presse (octobre 1965), correspondance (février 1959-janvier 1966), projet de décret (février 1959, s.d.), pièce comptable (janvier 1950), règlement de fonctionnement administratif et financier portant application des statuts de l’EFEO (1952).
Reforme du statut de l’EFEO : correspondance (avril 1954-décembre 1955).
Projet de statut, convention relative non signée 1950 (EFEO, Gouvernements du Cambodge, France, Laos et Vietnam), note à propos de l'évolution des rapports avec les nouveaux gouvernements en Indochine et le statut de l'EFEO en tant qu'institution française (1954).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche téléversé

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Présence de DDT !

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote (outil de recherche de 2013)

Carton XXVII, dossier 38, 39, 40 et 41

Cote (outil de recherche de 2013)

Carton LVI, dossier X

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés