Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- Février 1899-août 1975, s.d. (Création/Production)
Niveau de description
Sous-fonds
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Les dossiers nominatifs portent sur la carrière de chaque membre (recrutement, rémunération, retraite, etc.) et sur ses activités scientifiques notamment missions et études. Ce classement, qui mêle éléments administratifs et dossiers scientifiques, est issu des reclassement anciens des archives de l'EFEO. Il a été conservé dans cet instrument de recherche.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Le sous-fonds est classé par ordre alphabétique.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
En vertu des articles L.213-1 et L.213-2 du code du patrimoine, les documents portant sur la vie privée des personnes ; les documents qui portent une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne physique, nommément désignée ou facilement identifiable ; et les documents qui font apparaître le comportement d'une personne dans des conditions susceptibles de lui porter préjudice, ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans. De même, les documents concernant le secret médical ne sont communicables que 25 ans après le décès ou 120 ans après la date de naissance lorsque la date du décès n'est pas connue.
Conditions de reproduction
Langue des documents
- anglais
- français
- vietnamien
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche téléversé
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Présence de DDT dans une boîte
