1 cahier écrit en quôc-ngu (Bentre, le 2 mai 1910) et une lettre de condoléance écrite à Saigon le 5 août 1867 par l’amiral de La Grandière adressée au fils aîné de Phan Tan Giang, probablement un soldat (la mention P.C.C. figure ensuite suivie d’une autre date et d’un autre lieu : à Bentre, le 2 novembre 1899).

Regroupement de textes de droit concernant l’adoption en droit chinois et l’organisation de la famille dans la législation annamite dans la droit des Lê dans le droit de Gia Long.

Note, brouillon sur le concept de droit et l'histoire et genèse du droit annamite.

Rapport sur l’ordonnance de l’empereur Tu Duc sur le contreseing dans les actes d’aliénation immobilière (1861) (6 feuillets). .
Note en caractère chinois (2 feuillets). .
Ordonnance de l’empereur manuscrite (23 feuillets). .
Vocabulaire relatif au règlement civil annamite (2 feuillets). .
Note relative à l’ordonnance royale (1 feuillet).

Texte juridique concernant les lois régissant la dissolution de l’association conjugale (divorce) et notes manuscrites.

Tiré-à-part, extraits d’ouvrages de Camille Briffaut concernant le droit sino-annamite.
1/ Le gendre anomal en droit sino-annamite (6 feuillets). .
2/ Notes (30 feuillets. dont 3 écrits).
3/ L’esclavage et l’engagement pour dettes dans le droit sino-annamite (34 pages. / Lyon : A. Storck & Cie, 1907 ; 17 feuillets). .
4/ Partie supplémentaire à la jurisprudence : question spéciale de droit colonial (30 feuillets). .

. Dossiers I et II : deux exemplaires, copies . Dactylographiées de la vielle loi annamite à travers la jurisprudence.
. Dossier III : note manuscrite concernant la vieille loi annamite (brouillon).
Copies : arrêté, compte rendu d’une séance du conseil d’état du 27 janvier 1922. Signé E. Bickart-See, avocat au conseil d’état et à la cour de cassation.

Proclamations officielles du gouvernement du Yunnan. Lettre d'un Mandarin du Yunnan au Consul Général de France. Projet de Réglement du Chemin de fer du Yunnan.

Cartes de visite de représentants du gouvernement provincial du Yunnan.

Correspondance consulaire. Lettres d'officiels chinois au Consul Général de France.